Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER POUR LA CREATION ET L'EXPERIMENTATION SOCIALES
M. Henry DOUGIER

Numéro de dépôt :
1715866
Date de dépôt :
14/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2000
ATELIER POUR LA CREATION ET L\'EXPERIMENTATION SOCIALES de Henry DOUGIER

Présentation de la marque ATELIER POUR LA CREATION ET L'EXPERIMENTATION SOCIALES

Déposée le 14 novembre 1990 par monsieur Henry DOUGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATELIER POUR LA CREATION ET L'EXPERIMENTATION SOCIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Henry DOUGIER domicilié(e) 4 rue d'Enghein, 75010 PARIS - France.

La marque ATELIER POUR LA CREATION ET L'EXPERIMENTATION SOCIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER POUR LA CREATION ET L'EXPERIMENTATION SOCIALES est expirée depuis le 14 novembre 2000.

Henry DOUGIER a également déposé les autres marques suivantes : LES ATELIERS D OCTOBRE , ATELIER POUR LA CREATION ET L EXPERIMENTATION SOCIALES ACES , Boutiques de Gestion , Simplement le monde , AUTREMENT


M. Henry DOUGIER - 4 rue d'Enghein, 75010 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux et périodiques, imprimés.Communications. Education et divertissements, spectacles, production de films, organisation de concours, de débats, rencontres, colloques et festivals

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.